Revenu Quebec utilise souvent le commentaire « conjoint » sur le site Web et ses formulaires d’impot.
Ce commentaire fait reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Quelques cas, il va egalement faire reference a un conjoint de fait. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez 1 conjoint de fait, il va i?tre important de savoir De quelle fai§on remplir votre declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
Notre declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint de fait. Malheureusement, via le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher nos cases «a 1 conjoint» ou «n’a aucune conjoint».
Si vous n’etes jamais marie mais avez un conjoint aussi, vous devez cocher la case «a 1 http://www.datingmentor.org/fr/rencontres-little-people conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 journees, la periode de 12 mois n’est jamais consideree comme ayant ete interrompue, et c’est ce situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner ce etat civil.
Par exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur votre declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes nullement consideres tel conjoints sur ce declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les avantages d’avoir votre conjoint
Si vous avez un conjoint aussi et avez coche la case « a 1 conjoint » sur ce declaration, vous devrez tenir compte du revenu de ce conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date maternel, le 06 d’assurance sociale et d’autres details a le theme via la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a la conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis au moins trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute votre periode.
Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse i l’occasion de la troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres tel conjoints.
Il y a multiples criteres d’admissibilite Afin de nos couples non maries qui ont des enfants. Si vous avez un enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints aux fins des regimes de retraite.
Entre autres, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec la mari depuis 18 mois. Si vous n’avez gui?re d’enfant ensemble, vous n’etes jamais consideres tel des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes gui?re considere comme le conjoint de votre conjoint de fait, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme nos comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, il est possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint dans ce declaration provinciale, sans etre capable de transferer de revenus de retraite entre vous.
Demander des paiements de Soutien a toutes les bambins
Pour calculer des paiements de Soutien aux enfants ou des credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement differents de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Cependant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de votre enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quel que soit depuis combien de temps vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob est 1 comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, notamment celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit quantite de articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre des meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.
