Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur son web site et ses formulaires d’impot.
Ce commentaire fera reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Quelques cas, il peut egalement Realiser reference a un conjoint aussi. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez 1 conjoint du coup, il va i?tre important de savoir comment remplir votre declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
Notre declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint de fait. Malheureusement, via le formulaire de Revenu Quebec, vous pourrez uniquement cocher des cases «a votre conjoint» ou «n’a pas de conjoint».
Si vous n’etes nullement marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 jours, la periode de 12 mois n’est pas consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est ce situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.
Prenons un exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur la declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes nullement consideres tel conjoints sur ce declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les points forts d’avoir un conjoint
Si vous avez 1 conjoint aussi et avez coche la case « a votre conjoint » concernant votre declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date de naissance, le numero d’assurance sociale et d’autres details a le theme via votre declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le cas des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, aux regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute cette periode.
Par exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis la relation s’est transformee en liaison amoureuse lors en troisieme annee, vous n’etes pas consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant les trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.
Il y a multiples criteres d’admissibilite pour les couples non maries qui ont des enfants. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de votre union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres tel conjoints aux fins des regimes de retraite.
Prenons un exemple, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec ce partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes gui?re consideres tel des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes gui?re considere comme le conjoint de votre conjoint du coup, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, a toutes les fins des regimes complementaires de retraite, comme nos comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, votre conjoint de fait peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, c’est possible d’indiquer que vous avez un conjoint dans ce declaration provinciale, sans etre capable de transferer de revenus de retraite entre vous.
Reclamer des paiements de Soutien a toutes les bambins
Pour calculer les paiements de Soutien a toutes les enfants ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Dans ce cas, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Par contre, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quelle que soit depuis combien de moment vous vivez ensemble.
A https://datingmentor.org/fr/muslima-review/ propos de Rob Cosman
Rob reste 1 comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, a toutes les iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe divers postes-cadres dans l’industrie, principalement celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de nombreux articles. Il sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a saisir et aide ses clients a prendre les meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.
